Legal notices

PROPRIÉTÉ

Bougies La Française – Rue du Président Auguste Durand – 85610 Cugand – France

(+33)2 51 42 15 34

RESPONSABLE DE PUBLICATION

Monsieur Francis Clément Devineau

HÉBERGEMENT

OVH France

CRÉDITS PHOTOS ET VIDÉOS

Banque d’images Bougies La Française

RESPONSABILITÉ

Bougies La Française est responsable de l’ensemble des informations contenues sur le site Privatelabel. La responsabilité de Bougies la Française ne saurait en revanche être engagée pour les informations contenues :

  • sur les sites vers lesquels renvoie BLF-Privatelabel
  • sur les sites qui renvoient, au moyen d’un lien hypertexte vers BLF-Privatelabel
  • sur les sites qui reproduisent, sans autorisation, les contenus de BLF-Privatelabel

CONTENUS DU SITE

Le contenu du site est constitué par la structure générale, les textes, les images animées et fixes ainsi que par les sons et les vidéos et est couvert par le droit d’auteur. En vertu de l’article L.1224 du Code de la propriété intellectuelle, ils ne peuvent donc être repris sans autorisation de reproduction préalable.

UTILISATION DES CONTENUS DU SITE

Les contenus du site BLF-Privatlabel ne doivent être utilisés qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles. Toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est interdite. D’une manière générale, la mise en place de liens pointant vers les contenus du site sera préférée à la reproduction de ces contenus, qui devra rester la plus limitée possible. La reproduction devra obéir aux principes suivants : gratuité de la diffusion, citation explicite du site BLF-Private-label comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.

CONFIDENTIALITÉ DES DONNÉES

En accédant au site BLF-Privatelabel et en l’utilisant, vous autorisez le traitement des données décrites dans cette partie de la politique de confidentialité. Bougies La Française reconnaît toute l’importance de protéger les données personnelles de ses clients et clients potentiels. Bougies La Française utilise les outils de sécurité nécessaires afin de protéger les informations qui lui sont fournies. Toutefois, bien que Bougies La Française adopte toutes les mesures nécessaires afin de protéger les données que vous lui fournissez, veuillez noter qu’il nous est impossible de garantir totalement les données transmises par Internet contre l’accès de tiers non autorisés. De ce fait, Bougies La Française ne saurait être tenue responsable d’aucune violation de la sécurité non imputable à une négligence de Bougies La Française.
 Sans préjudice des principes généraux décrits précédemment et relatifs aux données utilisées pour la navigation, Bougies La Française souhaite préciser que dans le cadre des finalités indiquées, vos données personnelles sont collectées par voie électronique sur des canaux sécurisés et traitées principalement par des moyens électroniques protégés de manière adéquate ou sous format papier. Vos données personnelles ne seront pas transmises à d’autres tiers à des fins publicitaires. Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée. Le courrier doit-être adressé à : Bougies La Française – Rue du Président Auguste Durand – 85610 Cugand – France

COOKIE

La navigation sur le site BLF-Privatelabel est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation. Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services.

CRÉATION DE LIENS

Le site BLF-Privatelabel autorise la mise en place de liens hypertexte pointant vers ses pages, sous réserve de :

  • ne pas utiliser la technique du lien profond, c’est-à-dire que les pages du site BLF-Privatelabel ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais visibles par l’ouverture d’une fenêtre indépendante.
  • que la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé soit précisée.

Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, éducatives, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant interdite. Cette autorisation ne s’applique en aucun cas aux sites internet diffusant des informations à caractère raciste, pornographique, xénophobe, polémique ou pouvant, d’une façon générale porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

LIENS VERS D’AUTRES SITES

Des liens vers d’autres sites, privés ou officiels, français ou étrangers, peuvent être proposés. Ils n’engagent en aucun cas Bougies La Française quant à leur contenu et ne visent qu’à permettre à l’internaute d’accéder plus facilement à d’autres ressources documentaires sur le sujet consulté.